Les questions de Julien Brugerolles
En clair
78 questions correspondent à ces filtres : 78 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 47 questions écrites sur 78 (60 %), en 112 jours en médiane.
- Questions écrites
- 78dont 47 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 112 jourssur 47 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 31sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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78 questions · les dernières publiées d'abord
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Réduction à partir de la rentrée 2025 du nombre des missions du service civique
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 70 jours
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Mise en place du plan national de lutte contre le frelon asiatique
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Financement des missions locales
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 210 jours
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Recrudescence des vols et atteintes aux biens en zones rurales
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Conséquences d'une baisse budgétaire sur les chantiers d'insertion
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Situation de la profession d'orthophoniste
- Publiée
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Maintien de la NPFR pour les sapeurs pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Difficultés de la filière de collecte et de tri du textile
- Publiée
- Réponse
- · 329 jours
-
Renforcement du financement des associations
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 126 jours
-
Prise en charge des soins dispensés par des praticiens extérieurs
- Publiée
-
Absence d'aide spécifique à la reconstruction des toitures en fibrociment
- Publiée
- Réponse
- · 189 jours
-
Le démarchage téléphonique
- Publiée
-
Les médicaments génériques pour les pharmacies d'officine
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Gel de la revalorisation des actes de kinésithérapie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 238 jours
-
La nécessité de faire évoluer le régime de catastrophes naturelles
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
-
Conséquences des aléas climatiques sur les constructions
- Publiée
- Réponse
- · 287 jours
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Mesures exceptionnelles pour répondre aux victimes des violents orages de grêle
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
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Déploiement fibre optique et les conséquences de la fermeture des réseaux RTC
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
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Application de la responsabilité élargie du producteur (REP)
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
-
Mesures à prendre face aux difficultés récurrentes rencontrées par l'EFS
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
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Vide juridique généré par le deuxième alinéa de l'article L. 1123-1 du CG3P
- Publiée
- Réponse
- · 259 jours
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Le décret d'application à paraître relatif à l'article 24 de la loi n° 2023-270
- Publiée
- Réponse
- · 308 jours
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Insuffisante prise en charge par l'État de la rémunération des AESH
- Publiée
- Réponse
- · 329 jours
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Risque d'exclusion d'une partie des publics accompagnés par les missions locales
- Publiée
- Réponse
- · 238 jours
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Les nombreux litiges liés aux travaux de rénovation énergétique subventionnés
- Publiée
- Réponse
- · 280 jours
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Les raisons et les conséquences du gel des crédits affectés à la part collective
- Publiée
- Réponse
- · 210 jours
-
Assurance des collectivités
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
-
Remboursement intégral des transports bariatriques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)