Députée · EcoS
Suivre en RSS : Julie Ozenne, députéeLes questions de Julie Ozenne
En clair
Julie Ozenne a posé 15 questions écrites, 1 question orale sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 13 de ses 15 questions écrites.
- Questions écrites
- 15dont 13 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 196 jourssur 13 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 2sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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17 questions · les dernières publiées d'abord
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Garanties de gouvernance liées au contrat État-ONF 2026-2030 en Île-de-France
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- Ministère
- Transition écologique
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Prostitution des mineurs
- Posée en séance
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Encadrement juridique des DPO externalisés de l'entreprise
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- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 91 jours
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Soutien à la filière apicole face à la prolifération du frelon asiatique
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Intervention des forces de l'ordre auprès de mineurs autistes
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- Ministère
- Intérieur
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Accréditations accordées aux lobbyistes des énergies fossiles pour la COP30
- Publiée
- Réponse
- · 238 jours
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Sans-abrisme des enfants en France
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
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Survols de l'espace aérien français par l'aéronef de M. Netanyahou
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- Ministère
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- · 140 jours
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Livraison d'une cargaison militaire de l'aéroport Roissy CDG vers Israël
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
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Prévention de l'exposition au plomb dans les établissement recevant des enfants
- Publiée
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- Santé et accès aux soins
- Réponse
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Transition vers un élevage hors-cage en France
- Publiée
- Réponse
- · 203 jours
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Création d'un dispositif amiable d'indemnisation des victimes des progestatifs
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
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Accueil et prise en charge des mineurs non accompagnés en France
- Publiée
- Réponse
- · 448 jours
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Atteintes au principe de non-régression environnementale
- Posée en séance
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Extension de serres à tomates industrielles à Isigny le Buat
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
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Réappropriation des ouvrages d'eau potable par les collectivités de l'Essonne
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
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Difficultés du secteur agroécologique
- Posée en séance
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)