Parcours de Jean Michel

Le mandat

Mandat: du 19 juin 2002 au 19 juin 2012
Groupe: S.R.C. Socialiste, radical, citoyen et divers gauche, membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
Profession déclarée: Avocat

Du 19 juin 2002 au 19 juin 2012 : 5 commissions et autres organes ; 2 fonctions.

Groupe politique

SOC, puis NI, puis S.R.C.

27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)

Commissions permanentes

Défense

27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)

Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires2 au total

Assemblée parlementaire de l'OTAN · membre titulaire

19 juil. 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)

APF

Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)

8 nov. 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 7 mois)

Organismes extra parlementaires

Secteur public · membre titulaire

1er août 2007 → 9 oct. 2008 (1 an et 2 mois)

Autres organes

Haute Cour

13 nov. 2002 → 19 juin 2007 (4 ans et 7 mois)

Socialiste · membre 25 juin 2002 → 19 juin 2007
Haut conseil du secteur public · membre titulaire 1er août 2002 → 9 oct. 2008
Haute Cour · juge titulaire 13 nov. 2002 → 19 juin 2007
Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit 20 → 26 juin 2007
Commission de la défense nationale et des forces armées · vice-président 28 juin 2007 → 1er juil. 2009

Président: Groupe d'amitié France-République de Djibouti (depuis le 7 sept. 2007)
Vice-Président: Groupe d'amitié France-République de Croatie (depuis le 20 nov. 2007) · Groupe d'amitié France-République populaire de Mongolie (depuis le 9 avr. 2008) · Groupe d'études Chasse et territoires (depuis le 28 févr. 2008) · Groupe d'études Groupe d'études sur les problèmes de l'eau (jusqu'au 19 juin 2007)

Groupes d'amitié 12

Groupes d'études 8