Ancien député · UMP

Le parcours de Jean-Michel Fourgous

Le mandat

Mandat
du au
Groupe
UMP Union pour un Mouvement Populaire, membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
Profession déclarée
Chef d'entreprise
Missions auprès du Gouvernement

Son parcours

Du 19 juin 2002 au 19 juin 2012 : 9 commissions et autres organes ; 3 fonctions.

Groupe politique

UMP, puis NI

27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)

  • UMP : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
  • NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
  • UMP : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)

Commissions permanentes

Finances

27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)

  • Rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Recherche et enseignement supérieur : Recherche · 29 mars 2005 → 19 juin 2007 (2 ans et 2 mois)
  • Rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense ; équipement des forces · 6 févr. 2008 → 18 nov. 2011 (3 ans et 9 mois)
  • Finances : membre du 26 juin 2002 au 28 mars 2005 (2 ans et 9 mois)
  • Finances : rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Recherche et enseignement supérieur : Recherche du 29 mars 2005 au 19 juin 2007 (2 ans et 2 mois)
  • Finances : membre du 27 juin 2007 au 5 févr. 2008 (7 mois)
  • Finances : rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense ; équipement des forces du 6 févr. 2008 au 18 nov. 2011 (3 ans et 9 mois)
  • Finances : membre du 19 nov. 2011 au 19 juin 2012 (7 mois)

Commissions d'enquête

Commission d'enquête RER Île-de-France

13 → 22 déc. 2011 (10 jours)

  • Commission d'enquête RER Île-de-France : membre du 13 au 22 déc. 2011 (10 jours)

Commissions permanentes non législatives

Immunités · membre titulaire

27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)

  • Immunités : membre titulaire du 27 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
  • Immunités : membre titulaire du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
Missions d'information2 au total · fonction : rapporteur sur "Le financement des projets d'équipement naval militaire"

Mission d'évaluation et de contrôle

21 mars 2003 → 19 juin 2007 (4 ans et 2 mois)

  • Mission d'évaluation et de contrôle : membre du 21 mars 2003 au 19 juin 2007 (4 ans et 2 mois)

Mission d'évaluation et de contrôle

4 juin 2008 → 19 juin 2012 (4 ans)

  • Rapporteur sur "Le financement des projets d'équipement naval militaire" · 11 déc. 2007 → 15 févr. 2008 (2 mois)
  • Mission d'évaluation et de contrôle : membre du 25 juil. au 10 déc. 2007 (4 mois)
  • Mission d'évaluation et de contrôle : rapporteur sur "Le financement des projets d'équipement naval militaire" du 11 déc. 2007 au 15 févr. 2008 (2 mois)
  • Mission d'évaluation et de contrôle : membre du 4 juin 2008 au 19 juin 2012 (4 ans)

Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

APF

Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)

21 oct. 2009 → 19 juin 2012 (2 ans et 7 mois)

  • APF : membre du 21 oct. 2009 au 19 juin 2012 (2 ans et 7 mois)

Organismes extra parlementaires

Comité des prix de revient des fabrications d'armement · membre titulaire

1er août 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 10 mois)

  • Comité des prix de revient des fabrications d'armement : membre titulaire du 11 mai 2004 au 19 juin 2007 (3 ans et 1 mois)
  • Comité des prix de revient des fabrications d'armement : membre titulaire du 1er août 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 10 mois)
Commissions mixtes paritaires2 au total

Travail emploi et pouvoir d'achat · membre suppléant

30 → 31 juil. 2007 (2 jours)

  • Travail emploi et pouvoir d'achat : membre suppléant du 30 au 31 juil. 2007 (2 jours)

Loi de finances rectificative pour 2007 · membre suppléant

18 → 26 déc. 2007 (9 jours)

  • Loi de finances rectificative pour 2007 : membre suppléant du 18 au 26 déc. 2007 (9 jours)

Fonctions et appartenances terminées 9

Groupes d'amitié et d'études

Président
Groupe d'amitié France-République gabonaise (depuis le 9 juin 2009) · Groupe d'études PME (depuis le 30 nov. 2007) · Groupe d'amitié France République Argentine (jusqu'au 19 juin 2007)
Vice-Président
Groupe d'amitié France-République d'Argentine (depuis le 18 déc. 2007) · Groupe d'études Industrie de défense (depuis le 29 avr. 2008)
Groupes d'amitié 4
  • République gabonaise · P
  • République d'Argentine · VP
  • République de Slovénie
  • Royaume du Maroc
Groupes d'études 4
  • PME · P
  • Industrie de défense · VP
  • Croissance en Afrique
  • Vols de nuit et nuisances aéroportuaires

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)