Il est sénateur depuis le 1er octobre 2014 : sa fiche de sénateur.
En clair
Jacques Grosperrin a été député du 20 juin 2007 au 19 juin 2012. Il siégeait à la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
- Textes déposés
- 7dont 2 en premier · médiane 2
Ses votes
Aucun vote repris : La Navette ne reprend les scrutins publics de l'Assemblée que depuis la 17e législature, ouverte en juillet 2024.
Ses textes et amendements 7
Jacques Grosperrin est l'un des auteurs de 7 textes, dont 2 comme premier auteur.
Fonctions et parcours 1
Du 20 juin 2007 au 19 juin 2012 : 7 commissions et autres organes ; 2 fonctions.
Fonctions à la fin du mandat 1
Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →
Déclarations d'intérêts
Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.
La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : historique des députés de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; votes (scrutins publics) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; réunions (agenda) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Assemblée nationale
- PA331381