Les amendements d'Hubert Brigand

En clair

Hubert Brigand a déposé 51 amendements en premier signataire ; il a cosigné 4 491 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

11 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° 755 · Après l'article 15 Irrecevable

  2. · N° 753 · Après l'article 15 Irrecevable

  3. · N° 749 · Après l'article 6 Irrecevable

  4. · N° 754 · Après l'article 15 Irrecevable

  5. · N° 756 · Après l'article 7 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 3567 · Article 23 Irrecevable

  2. · N° I-649 · Après l'article 10 Irrecevable

  3. · N° I-316 · Article 10 Irrecevable

  4. · N° I-436 · Après l'article 27 Irrecevable

  5. · N° I-434 · Après l'article 27 Irrecevable

  6. · N° I-323 · Après l'article 10 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)