Les votes d'Hervé Berville

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 544 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 197 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 768 de M. Saintoul à l'amendement n° 197 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
4. 4 amendements à l'article premier et rapport annexé : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 186 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 185 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 134 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 181 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 321 de M. Iordanoff à l'article 19
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 441 de Mme Pic à l'article 19

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 37 amendements à l'article premier et rapport annexé : 37 contre · 1 adopté, 36 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 47 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 131 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 694 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 335 de M. Rancoule à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 708 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 173 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 171 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 170 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 168 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 543 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 671 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 528 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 166 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 608 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 606 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   16. → rejeté par délégation L'amendement n° 345 de Mme Lechon à l'article premier et rapport annexé
   17. → rejeté par délégation L'amendement n° 394 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   18. → rejeté par délégation L'amendement n° 161 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   19. → rejeté par délégation L'amendement n° 160 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   20. → rejeté par délégation L'amendement n° 159 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   21. → rejeté par délégation L'amendement n° 614 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   22. → rejeté par délégation L'amendement n° 584 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   23. → rejeté par délégation L'amendement n° 524 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   24. → rejeté par délégation L'amendement n° 130 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   25. → rejeté par délégation L'amendement n° 590 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   26. → rejeté par délégation L'amendement n° 526 (rect.) de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   27. → rejeté par délégation L'amendement n° 589 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   28. → rejeté par délégation L'amendement n° 588 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   29. → rejeté par délégation L'amendement n° 525 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   30. → adopté par délégation L'amendement n° 682 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   31. → rejeté par délégation L'amendement n° 532 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   32. → rejeté par délégation L'amendement n° 279 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   33. → rejeté par délégation L'amendement n° 155 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   34. → rejeté par délégation L'amendement n° 154 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   35. → rejeté par délégation L'amendement n° 153 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   36. → rejeté par délégation L'amendement n° 522 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   37. → rejeté par délégation L'amendement n° 517 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 4 amendements à l'article premier et rapport annexé : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 117 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 375 de M. Favennec-Bécot à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 120 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 97 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé