Les votes de Frank Giletti

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → rejeté L'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6
2. → adopté L'article 6
3. → adopté L'amendement n° 706 de Mme Lemoine à l'article 6
4. → adopté L'article 5

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 3 amendements à l'article premier et rapport annexé : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 538 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 499 (rect.) de Mme Rimbert à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 418 de M. Wauquiez à l'article premier et rapport annexé
2. → rejeté Le sous-amendement n° 776 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 418 de M. Wauquiez à l'article premier et rapport annexé
3. 39 amendements à l'article premier et rapport annexé : 39 pour · 4 adoptés, 35 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 692 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 691 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 448 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 423 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 518 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 505 (rect.) de Mme Rimbert à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 330 de M. Monnier à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 127 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 670 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 673 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 611 de M. Bloch à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté L'amendement n° 693 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   14. → rejeté L'amendement n° 612 de M. Bloch à l'article premier et rapport annexé
   15. → rejeté L'amendement n° 128 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   16. → rejeté L'amendement n° 531 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   17. → rejeté L'amendement n° 592 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   18. → rejeté L'amendement n° 530 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   19. → rejeté L'amendement n° 539 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   20. → rejeté L'amendement n° 686 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   21. → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   22. → adopté L'amendement n° 219 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   23. → rejeté L'amendement n° 595 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   24. → rejeté L'amendement n° 516 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   25. → rejeté L'amendement n° 687 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   26. → rejeté L'amendement n° 713 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
   27. → rejeté L'amendement n° 537 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   28. → rejeté L'amendement n° 544 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   29. → adopté L'amendement n° 529 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   30. → rejeté L'amendement n° 504 de Mme Rimbert à l'article premier et rapport annexé
   31. → rejeté L'amendement n° 602 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   32. → rejeté L'amendement n° 533 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   33. → rejeté L'amendement n° 597 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   34. → rejeté L'amendement n° 186 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   35. → adopté L'amendement n° 185 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   36. → rejeté L'amendement n° 134 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   37. → rejeté L'amendement n° 181 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   38. → rejeté L'amendement n° 132 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   39. → adopté L'amendement n° 586 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
4. → adopté L'article 19
5. → adopté L'article 18
6. → adopté L'article 17