Les amendements d'Emmanuel Tjibaou

En clair

Emmanuel Tjibaou a déposé 957 amendements en premier signataire ; il a cosigné 4 732 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

957 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie

  1. · N° 2761 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  2. · N° 2312 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  3. · N° 2760 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  4. · N° 2434 · Article 1er

    « "Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  5. · N° 2311 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  6. · N° 2759 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  7. · N° 2433 · Article 1er

    « "Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  8. · N° 2310 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  9. · N° 2758 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  10. · N° 2432 · Article 1er

    « "Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  11. · N° 2309 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  12. · N° 2757 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  13. · N° 2431 · Article 1er

    « "Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  14. · N° 2308 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  15. · N° 2430 · Article 1er

    « "Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  16. · N° 2756 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  17. · N° 2307 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  18. · N° 2429 · Article 1er

    « "Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  19. · N° 2755 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  20. · N° 2306 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  21. · N° 2428 · Article 1er

    « "Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  22. · N° 2753 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  23. · N° 2305 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  24. · N° 2752 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  25. · N° 2304 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  26. · N° 2426 · Article 1er

    « "Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  27. · N° 2751 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  28. · N° 2303 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  29. · N° 2750 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  30. · N° 2425 · Article 1er

    « "Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  31. · N° 2302 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  32. · N° 2749 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  33. · N° 2301 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  34. · N° 2748 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  35. · N° 2424 · Article 1er

    « "Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  36. · N° 2300 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  37. · N° 2744 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  38. · N° 2299 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  39. · N° 2743 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  40. · N° 2298 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  41. · N° 2742 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  42. · N° 2423 · Article 1er

    « "Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  43. · N° 2741 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  44. · N° 2297 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  45. · N° 2740 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  46. · N° 2422 · Article 1er

    « "Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  47. · N° 2296 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  48. · N° 2739 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  49. · N° 2421 · Article 1er

    « "Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

  50. · N° 2295 · Article 1er

    « Par cet amendement, les député-e-s signataires souhaitent exprimer leur profonde opposition à ce projet de loi et au passage en force du Gouvernement. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)