Ancien député

Les amendements d'Emmanuel Grégoire

En clair

Emmanuel Grégoire a déposé 1 203 amendements en premier signataire ; il a cosigné 4 453 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

213 amendements · les derniers déposés d'abord

Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

  1. · N° AC1408 · Article 3 Retiré

    « Par ce sous-amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés souhaitent apporter une précision rédactionnelle au présent amendement, et rappeler leur volonté de s’opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que… »

  2. · N° AC1407 · Article 3 Retiré

    « Par ce sous-amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés souhaitent apporter une précision rédactionnelle au présent amendement, et rappeler leur volonté de s’opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que… »

  3. · N° AC1406 · Article 3 Retiré

    « Par ce sous-amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés souhaitent apporter une précision rédactionnelle au présent amendement, et rappeler leur volonté de s’opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que… »

  4. · N° AC1405 · Article 3 Retiré

    « Par ce sous-amendement, les députés du groupe Socialistes et apparentés souhaitent apporter une précision rédactionnelle au présent amendement, et rappeler leur volonté de s’opposer à la proposition de loi Lafon et aux dangers que… »

  5. · N° AC378 · Article 8 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  6. · N° AC377 · Article 8 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  7. · N° AC376 · Article 8 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  8. · N° AC375 · Article 8 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  9. · N° AC244 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  10. · N° AC243 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  11. · N° AC242 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  12. · N° AC241 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  13. · N° AC240 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  14. · N° AC239 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  15. · N° AC238 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  16. · N° AC237 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  17. · N° AC236 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  18. · N° AC235 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  19. · N° AC234 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  20. · N° AC233 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  21. · N° AC232 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  22. · N° AC231 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  23. · N° AC230 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  24. · N° AC229 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  25. · N° AC228 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  26. · N° AC227 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  27. · N° AC226 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  28. · N° AC225 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  29. · N° AC224 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  30. · N° AC223 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  31. · N° AC222 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  32. · N° AC221 · Titre Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du titre de la présente proposition de loi. »

  33. · N° AC394 · Article 9 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  34. · N° AC393 · Article 9 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  35. · N° AC392 · Article 9 Retiré

    « Cet amendement propose une amélioration de la précision rédactionnelle du présent article. »

  36. · N° AC344 · Article 5 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  37. · N° AC343 · Article 5 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  38. · N° AC342 · Article 5 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  39. · N° AC341 · Article 5 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  40. · N° AC339 · Article 5 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  41. · N° AC338 · Article 5 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  42. · N° AC337 · Article 5 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  43. · N° AC336 · Article 5 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  44. · N° AC335 · Article 5 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  45. · N° AC334 · Article 5 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  46. · N° AC333 · Article 4 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  47. · N° AC332 · Article 4 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  48. · N° AC331 · Article 4 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  49. · N° AC330 · Article 4 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

  50. · N° AC329 · Article 4 Retiré

    « Cet amendement tend à renforcer la clarté et la fluidité de la rédaction du présent article. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)