Les votes de Denis Masséglia

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 153 de Mme Le Peih et l'amendement identique suivant après l'article 7
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3700 du Gouvernement à l'amendement n° 1048 de Mme Louwagie après l'article 7
3. → adopté L'amendement n° 3500 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3
4. → adopté L'amendement n° 690 de Mme Le Hénanff et l'amendement identique suivant après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 3561 de Mme Louwagie après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3692 de M. Jean-rené Cazeneuve à l'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'article liminaire
2. → rejeté L'amendement n° 2086 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire