Les questions de Christophe Naegelen
En clair
70 questions correspondent à ces filtres : 70 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 57 questions écrites sur 70 (81 %), en 154 jours en médiane.
- Questions écrites
- 70dont 57 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 154 jourssur 57 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 13sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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70 questions · les dernières publiées d'abord
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Éligibilité des particuliers employeurs à la prime de partage de la valeur
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 133 jours
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Stationnement PMR titulaires de la CMI
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 525 jours
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Dispositif d'emploi accompagné
- Publiée
- Ministère
- Personnes en situation de handicap
- Réponse
- · 476 jours
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Définition de l'environnement montagnard
- Publiée
- Réponse
- · 203 jours
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Recherche d'un traitement efficace de la sclérose latérale amyotrophique
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 301 jours
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Difficulté d'accès aux logements de certains professeurs lors de leur mutation
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 189 jours
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Offre illégale de casinos en ligne
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 259 jours
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Difficultés d'accès au logement
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 133 jours
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Remboursement des frais d'annulation pour les hôteliers
- Publiée
- Ministère
- Ruralité, commerce et artisanat
- Réponse
- · 196 jours
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Situation des étudiants en apprentissage ou en alternance
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 420 jours
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Situation des préparateurs en pharmacie hospitalière
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 49 jours
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Dysfonctionnements suite aux examens cliniques objectifs et structurés (ECOS)
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 392 jours
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Situation des ATSEM - revalorisations salariales
- Publiée
- Ministère
- Famille et petite enfance
- Réponse
- · 217 jours
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Application inadaptée du décret n° 2021-835 du 29 juin 2021
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Situation des brasseries indépendantes
- Publiée
- Ministère
- Ruralité, commerce et artisanat
- Réponse
- · 56 jours
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Mise en œuvre de l'accessibilité programmée
- Publiée
- Réponse
- · 553 jours
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Contrôle antipollution des véhicules utilitaires
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Coût élevé des primes d'assurance décennales - installations photovoltaïques
- Publiée
- Réponse
- · 490 jours
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Exécution des appels à projets des associations
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 140 jours
-
Usages de certains organismes de compétences - Certification Qualiopi
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 133 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)