Ancien député · Dem
Le parcours de Bruno Duvergé
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- Dem Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés, membre du 24 sept. 2020 au 21 juin 2022
- Profession déclarée
- Cadre supérieur (secteur privé)
Son parcours
Du 21 juin 2017 au 21 juin 2022 : 12 commissions et autres organes ; 5 fonctions.
- membre
- fonction
- commission mixte paritaire
Groupe politique
MODEM, puis Dem
24 sept. 2020 → 21 juin 2022 (1 an et 8 mois)
- MODEM : membre du 27 juin 2017 au 23 sept. 2020 (3 ans et 2 mois)
- Dem : membre du 24 sept. 2020 au 21 juin 2022 (1 an et 8 mois)
Commissions permanentes
Développement durable, puis Finances
21 sept. 2021 → 21 juin 2022 (9 mois)
- Développement durable : membre du 29 juin 2017 au 30 sept. 2019 (2 ans et 3 mois)
- Développement durable : membre du 21 sept. 2021 au 21 juin 2022 (9 mois)
- Finances : membre du 1er oct. 2019 au 20 sept. 2021 (1 an et 11 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc2 au total · fonction : président
Commisssion spéciale ASAP
27 juil. → 28 oct. 2020 (3 mois)
- Président · 29 juil. → 28 oct. 2020 (3 mois)
- Commisssion spéciale ASAP : membre du 27 au 28 juil. 2020 (2 jours)
- Commisssion spéciale ASAP : président du 29 juil. au 28 oct. 2020 (3 mois)
Commission spéciale lutte dérèglement climatique
14 févr. → 22 août 2021 (6 mois)
- Commission spéciale lutte dérèglement climatique : membre du 14 févr. au 22 août 2021 (6 mois)
Commissions d'enquête2 au total · fonction : vice-Président
Commission d'enquête sur la politique industrielle
14 nov. 2017 → 19 avr. 2018 (5 mois)
- Vice-Président · 16 nov. 2017 → 19 avr. 2018 (5 mois)
- Commission d'enquête sur la politique industrielle : membre du 14 au 15 nov. 2017 (2 jours)
- Commission d'enquête sur la politique industrielle : vice-Président du 16 nov. 2017 au 19 avr. 2018 (5 mois)
Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
10 févr. → 21 juil. 2021 (5 mois)
- Vice-Président · 17 févr. → 21 juil. 2021 (5 mois)
- Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane : membre du 10 au 16 févr. 2021 (7 jours)
- Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane : vice-Président du 17 févr. au 21 juil. 2021 (5 mois)
Missions d'information3 au total · fonction : rapporteur
Ressource en eau
18 oct. 2017 → 21 juin 2018 (8 mois)
- Ressource en eau : membre du 18 oct. 2017 au 21 juin 2018 (8 mois)
Freins à la transition énergétique
5 juil. 2018 → 5 août 2019 (1 an et 1 mois)
- Rapporteur · 18 juil. 2018 → 5 août 2019 (1 an)
- Freins à la transition énergétique : membre du 5 au 17 juil. 2018 (13 jours)
- Freins à la transition énergétique : rapporteur du 18 juil. 2018 au 5 août 2019 (1 an)
Conditionnalité des aides publiques aux entreprises
8 juil. 2020 → 31 mars 2021 (8 mois)
- Conditionnalité des aides publiques aux entreprises : membre du 8 juil. 2020 au 31 mars 2021 (8 mois)
Organismes extra parlementaires
Comité stratégique Canal Seine-Nord Europe · membre titulaire
6 nov. 2020 → 21 juin 2022 (1 an et 7 mois)
- Comité stratégique Canal Seine-Nord Europe : membre titulaire du 6 nov. 2020 au 21 juin 2022 (1 an et 7 mois)
Commissions mixtes paritaires2 au total · fonction : vice-Président
Hydrocarbures · membre titulaire
16 nov. → 19 déc. 2017 (1 mois)
- Hydrocarbures : membre titulaire du 16 nov. au 19 déc. 2017 (1 mois)
Projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique · membre titulaire
16 → 28 oct. 2020 (13 jours)
- Vice-Président · 21 → 28 oct. 2020 (8 jours)
- Projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique : membre titulaire du 16 au 20 oct. 2020 (5 jours)
- Projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique : vice-Président du 21 au 28 oct. 2020 (8 jours)
Fonctions et appartenances terminées 16
- Mouvement Démocrate et apparentés · membre →
- Mission d'information sur la ressource en eau · membre →
- Commission d’enquête chargée d’examiner les décisions de l’État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d’entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d’Alstom, d’Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé · membre →
- Commission d’enquête chargée d’examiner les décisions de l’État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d’entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d’Alstom, d’Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé · vice-président →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement · membre titulaire →
- Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique · membre →
- Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique · rapporteur →
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · membre →
- Mission d’information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique · président →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique · vice-président →
- Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets · membre →
- Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane · vice-président →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-Australie (depuis le 12 déc. 2017) · Groupe d'amitié France-Etats-Unis (depuis le 14 nov. 2017) · Groupe d'amitié France-Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (depuis le 31 oct. 2017) · 5 groupes d'études
Groupes d'amitié 4
- Australie · VP
- Etats-Unis · VP
- Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord · VP
- Canada
Groupes d'études 5
- Énergies vertes · VP
- Enjeux de la ruralité · VP
- Hydrogène · VP
- Véhicules terrestres · VP
- Voies navigables et transports multimodaux – canaux · VP
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)