Ancien député · SER

Le parcours de Bernard Roman

Le mandat

Mandat: du 19 juin 2002 au 21 juil. 2016
Groupe: SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 21 juil. 2016
Profession déclarée: Avocat, administrateur territorial

Son parcours

Du 19 juin 2002 au 21 juillet 2016 : 9 commissions et autres organes ; 1 fonction.

membre
fonction
remplacement ponctuel
commission mixte paritaire

Groupe politique

SOC, puis NI, puis S.R.C., puis SRC, puis SER

25 mai → 21 juil. 2016 (1 mois)

Bureau de l'Assemblée

27 juin 2012 → 21 juil. 2016 (4 ans)

Questeur de l'Assemblée nationale · 27 juin 2012 → 21 juil. 2016 (4 ans)

Commissions permanentes

Lois

28 juin 2012 → 21 juil. 2016 (4 ans)

4 remplacements ponctuels · le plus souvent Affaires économiques (3)

Affaires économiques · 3
7 → 9 avr. 2009, 29 → 30 avr. 2009, 12 → 17 juin 2009
Défense · 1
4 févr. 2015

Délégations du Bureau

Communication et presse

18 juil. 2012 → 21 juil. 2016 (4 ans)

Délégations et Office

Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes

3 juil. 2002 → 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)

Commissions permanentes non législatives

Immunités · membre suppléant

22 nov. 2006 → 19 juin 2007 (6 mois)

Commissions mixtes paritaires4 au total

Réforme des collectivités teritoriales · membre titulaire

6 oct. → 17 nov. 2010 (1 mois)

Dépenses de campagne présidentielle · membre suppléant

13 janv. → 7 févr. 2012 (26 jours)

Contractuels de la fonction publique · membre titulaire

15 févr. → 1er mars 2012 (16 jours)

Délimitation des régions et calendrier électoral · membre suppléant

26 nov. → 17 déc. 2014 (22 jours)

Un remplacement ponctuel est un passage de quelques jours dans une autre commission, le temps d'une réunion : il ne change pas la commission dont l'élu est membre.

Fonctions et appartenances terminées 10

Socialiste · membre 25 juin 2002 → 19 juin 2007
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes · membre 3 juil. 2002 → 19 juin 2007
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution · membre suppléant 22 nov. 2006 → 19 juin 2007
Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit 20 → 26 juin 2007
Socialiste, radical, citoyen et divers gauche · membre 27 juin 2007 → 19 juin 2012
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de réforme des collectivités territoriales · membre titulaire 6 oct. → 17 nov. 2010
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle · membre suppléant 13 janv. → 7 févr. 2012
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique · membre titulaire 15 févr. → 1er mars 2012
Socialiste, républicain et citoyen · membre 26 juin 2012 → 24 mai 2016
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral · membre suppléant 26 nov. → 17 déc. 2014

Groupes d'amitié et d'études

Vice-Président: Groupe d'amitié France-Argentine (depuis le 11 déc. 2012) · Groupe d'amitié France-Mexique (depuis le 4 déc. 2012)

Groupes d'amitié 4

Argentine · VP
Mexique · VP
Algérie
Maroc

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)