Les votes d'Aurélien Saintoul

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 24 (rect.) de Mme Herouin-Léautey à l'article 2
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter
5. 3 amendements à l'article 1er bis A : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Fait à l'article 1er bis A
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de M. Fait à l'article 1er bis A
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de M. Fait à l'article 1er bis A
6. → adopté par délégation L'article premier
7. → adopté par délégation L'amendement n° 19 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → rejeté L'amendement n° 224 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
2. → adopté Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 404 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
3. 8 amendements à l'article premier et rapport annexé : 8 pour · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 218 de M. Saintoul et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 79 de M. Lenormand à l'article premier et rapport annexé
   3. → adopté L'amendement n° 265 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   5. → adopté L'amendement n° 215 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   6. → adopté L'amendement n° 301 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 713 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 197 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
4. → rejeté Le sous-amendement n° 768 de M. Saintoul à l'amendement n° 197 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
5. 3 amendements à l'article premier et rapport annexé : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 737 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 189 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 186 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
6. 3 amendements à l'article 17 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 704 de Mme Lemoine à l'article 17
   2. → rejeté L'amendement n° 266 de M. Iordanoff à l'article 17
   3. → rejeté L'amendement n° 177 de M. Iordanoff et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 17

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 16 amendements à l'article premier et rapport annexé : 16 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 47 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 173 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 171 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 170 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 168 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 166 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 394 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 161 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 160 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 159 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 382 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 279 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté L'amendement n° 155 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   14. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   15. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   16. → rejeté L'amendement n° 145 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 8 amendements à l'article premier et rapport annexé : 8 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 122 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 117 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 375 de M. Favennec-Bécot à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 115 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 108 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 90 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 89 (rect.) de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 55 de M. Plassard à l'article premier et rapport annexé