Ancien député · S.R.C.
Le parcours d'Arnaud Montebourg
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- S.R.C. Socialiste, radical, citoyen et divers gauche, membre du 27 juin 2007 au 16 juin 2012
- Profession déclarée
- Avocat
Son parcours
Du 19 juin 2002 au 16 juin 2012 : 4 commissions et autres organes ; 2 fonctions.
- membre
- fonction
Groupe politique
SOC, puis NI, puis S.R.C.
27 juin 2007 → 16 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- SOC : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
- S.R.C. : membre du 27 juin 2007 au 16 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
Commissions permanentes
Lois, puis Affaires économiques, puis Développement durable
11 janv. 2011 → 16 juin 2012 (1 an et 5 mois)
- Lois : Vice-président · 5 oct. 2004 → 19 juin 2007 (2 ans et 8 mois)
- Lois : membre du 26 juin 2002 au 4 oct. 2004 (2 ans et 3 mois)
- Lois : vice-président du 5 oct. 2004 au 19 juin 2007 (2 ans et 8 mois)
- Lois : membre du 27 juin au 13 nov. 2007 (4 mois)
- Lois : membre du 29 nov. 2007 au 30 juin 2009 (1 an et 7 mois)
- Lois : membre du 11 janv. 2011 au 16 juin 2012 (1 an et 5 mois)
- Affaires économiques : membre du 14 au 28 nov. 2007 (15 jours)
- Développement durable : membre du 1er juil. 2009 au 10 janv. 2011 (1 an et 6 mois)
Autres organes
Cour de justice de la République
13 nov. 2002 → 19 juin 2007 (4 ans et 7 mois)
- Cour de justice de la République : juge titulaire du 13 nov. 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 7 mois)
Fonctions et appartenances terminées 6
- Socialiste · membre →
- Cour de justice de la République · juge titulaire →
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · vice-président →
- Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit →
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · membre →
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Président
- Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de la Birmanie (jusqu'au 19 juin 2007)
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)