Ancien député
Les questions d'Antoine Armand
En clair
39 questions correspondent à ces filtres : 39 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 26 questions écrites sur 39 (67 %), en 122,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 39dont 26 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 122,5 jourssur 26 questions écrites avec réponse
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
12 questions · les dernières publiées d'abord
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Pollution due à l'abrasion des pneumatiques
- Publiée
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Prise en charge des comportements des personnes atteintes de troubles
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
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Modalités de mise en oeuvre de l'article 751 du code général des impôts
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
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Suppression du dispositif de certificats d'économies d'énergie (CEE)
- Publiée
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Clauses anti-spéculatives du dispositif de prêt social location-accession (PSLA)
- Publiée
- Ministère
- Logement
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Développement de l'utilisation des Fatbikes en ville
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Retards dans la mise en oeuvre de la revalorisation de la pension d'invalidité
- Publiée
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Clauses anti-spéculatives du dispositif prêt social location-accession
- Publiée
- Ministère
- Logement
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Syndics et respect des règlements des copropriétés
- Publiée
- Ministère
- Logement
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Pension de réversion des fonctionnaires
- Publiée
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Simplification de la facturation énergétique des particuliers
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
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Durée de fixation du tarif de rachat de l'électricité solaire
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)