Les questions d'Alexandre Portier
En clair
Alexandre Portier a posé 16 questions écrites depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 13 de ses 16 questions écrites.
- Questions écrites
- 16dont 13 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 210 jourssur 13 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 3sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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13 questions · les dernières publiées d'abord
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Dysfonctionnements de la DGFiP pénalisant les communes rurales
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 224 jours
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Dysfonctionnements du système des RCD
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
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Examen des primo-demandes d'instruction en famille
- Publiée
- Réponse
- · 168 jours
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Mettre fin à l'exclusion des personnes diabétiques des sapeurs-pompiers
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 49 jours
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Représentativité des organisations patronales de branche
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 364 jours
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Changement d'académie contraint par la mutation du conjoint militaire
- Publiée
- Réponse
- · 210 jours
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Rémunération des autorisations d'absence des enseignants
- Publiée
- Réponse
- · 210 jours
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Entrave par une banque publique au recours à l'intermédiation bancaire
- Publiée
- Réponse
- · 476 jours
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Obligation de traduction des formulaires d'importation
- Publiée
- Réponse
- · 266 jours
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Hausse du plafond de cumul emploi retraite
- Publiée
- Réponse
- · 371 jours
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Cadre juridique des absences des adultes handicapés résidants en foyer de vie
- Publiée
- Réponse
- · 336 jours
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Dérives thérapeutiques
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
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Homologation de la flumioxazine
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)