Ancienne députée
Les questions d'Alexandra Masson
En clair
15 questions correspondent à ces filtres : 15 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 14 questions écrites sur 15, en 171,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 15dont 14 avec réponse
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- 171,5 jourssur 14 questions écrites avec réponse
Définitions officielles · 3
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15 questions · les dernières publiées d'abord
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Déploiement des antennes relais de téléphonie mobile 5G et de la fibre
- Publiée
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- · 196 jours
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Obligation de résultats pour les opérateurs de téléphonie mobile par la loi
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
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Déficit d'accompagnement des élèves en situation de handicap
- Publiée
- Réponse
- · 203 jours
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Accès commun aux bases de données des opérateurs des CCPD
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Situation du centre hospitalier de proximité Saint Lazare de Tende (06)
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 350 jours
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Ratification par le Parlement de la convention franco-italienne du 12 avril 2024
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 147 jours
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Réduction d'indemnisation des congés maladie des membres des forces de l'ordre
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 112 jours
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Dotation du bariolage « multi-environnement » au sein des armées
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 133 jours
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Demande de libération de M. Watson Paul
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 35 jours
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Trafics de la vente de cigarettes à la sauvette
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 231 jours
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Lutte contre la vente de produits du tabac illicites
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 469 jours
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Situation préoccupante des infirmiers libéraux
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 252 jours
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Inégalité devant l'impôt pour les conjoints survivants
- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
- Réponse
- · 168 jours
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Conditions d'accès aux centres d'accueil provisoire
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 175 jours
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Classification du parc du Mercantour en « zone difficilement protégeable »
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)