Le parcours d'Alain Ballay

Le mandat

Mandat

du 4 mars 2016 au 20 juin 2017

Groupe

SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017

Profession déclarée

Retraité

Fonctions et appartenances terminées 12

• Socialiste, républicain et citoyen · membre 8 mars → 24 mai 2016
• Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire · membre 15 mars → 8 avr. 2016
• Commission d'enquête sur la fibromyalgie · membre 19 mai → 12 oct. 2016
• Avenir de la prévention spécialisée · membre 7 juin 2016 → 1er févr. 2017
• Epuisement professionnel · membre 7 juin 2016 → 15 févr. 2017
• Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase · membre 19 juil. → 3 oct. 2016
• Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase · secrétaire 4 oct. 2016 → 20 févr. 2017
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 · membre suppléant 17 → 23 nov. 2016
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l'Agence nationale de santé publique et modifiant l'article 166 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé · membre titulaire 12 → 16 janv. 2017
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du 15 juillet 2016 portant simplification de procédures mises en oeuvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé · membre suppléant 12 → 20 janv. 2017
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l'Agence nationale de santé publique et modifiant l'article 166 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé · rapporteur 17 → 20 janv. 2017
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse · membre titulaire 19 → 25 janv. 2017

Groupes d'amitié et d'études

Vice-Président

Groupe d'études Abolition universelle de la peine de mort (depuis le 24 mai 2016)