Irrecevable
amendement · Assemblée nationale
Sur le texte : Soins palliatifs et d’accompagnement
Amendement n° 495
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En clair
Matthieu Marchio a déposé cet amendement le 7 mai 2025, avec 40 cosignataires, sur le texte « Soins palliatifs et d’accompagnement ». Il a été déclaré irrecevable.
- Adoptés sur ce texte
- 139 sur 800amendements dont le sort est connu, en séance publique
Son sort
- Examen
- En séance publique
- Motif publié
- Charge
Auteurs 41
- RN 40
Les 40 cosignataires
- RN Frédéric Weber
- RN Frédéric-Pierre Vos
- RN Romain Tonussi
- RN Thierry Tesson
- RN Lionel Tivoli
- RN Michaël Taverne
- RN Anaïs Sabatini
- RN Catherine Rimbert
- RN Angélique Ranc
- RN Stéphane Rambaud
- RN Kévin Pfeffer
- RN Thomas Ménagé
- RN Joëlle Mélin
- RN Michèle Martinez
- RN David Magnier
- RN Philippe Lottiaux
- RN Marie-France Lorho
- RN Aurélien Lopez-Liguori
- RN Katiana Levavasseur
- RN Julie Lechanteux
- RN Hélène Laporte
- RN Alexis Jolly
- RN Sébastien Humbert
- RN Michel Guiniot
- RN Julien Guibert
- RN José Gonzalez
- RN Jonathan Gery
- RN Thierry Frappé
- RN Guillaume Florquin
- RN Auguste Evrard
- RN Maxime Amblard
- RN Romain Baubry
- RN Sophie Blanc
- RN Sébastien Chenu
- RN Roger Chudeau
- RN Nathalie Da Conceicao Carvalho
- RN Hervé de Lépinau
- RN Frank Giletti
- RN Antoine Golliot
- RN Caroline Parmentier
Texte et lecture
- Lecture
- Assemblée · 1re lecture
- Texte amendé
- Texte de la commission n° 1281
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Amendement (Assemblée nationale)
- AMANR5L17PO838901BTC1281P0D1N000495
- Texte amendé (Assemblée nationale)
- PIONANR5L17BTC1281