Irrecevable

amendement · Assemblée nationale

Sur le texte : Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

Amendement n° AS32

Thierry Frappé RN · Article 2

En clair

Thierry Frappé a déposé cet amendement le 1er mai 2025, avec 15 cosignataires, sur le texte « Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie ». Il a été déclaré irrecevable.

Adoptés sur ce texte
15 sur 56amendements dont le sort est connu, en commission des affaires sociales

Son sort

Motif publié
Charge

Auteurs 16

Thierry Frappé RN

Les 15 cosignataires

Texte et lecture

Texte amendé
Texte déposé n° 1229

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.

Références techniques
Amendement (Assemblée nationale)
AMANR5L17PO420120B1229P0D1N000032
Texte amendé (Assemblée nationale)
PIONANR5L17B1229