Retiré
amendement · Assemblée nationale
Sur le texte : Simplifier et réorienter la politique familiale vers le premier enfant
Amendement n° AS4
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En clair
Angélique Ranc a déposé cet amendement le 14 févr. 2025, avec 15 cosignataires, sur le texte « Simplifier et réorienter la politique familiale vers le premier enfant ». Il a été retiré.
- Adoptés sur ce texte
- 3 sur 31amendements dont le sort est connu, en commission des affaires sociales
Son sort
Auteurs 16
- RN 15
Texte et lecture
- Lecture
- Assemblée · 1re lecture
- Texte amendé
- Texte déposé n° 839
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Amendement (Assemblée nationale)
- AMANR5L17PO420120B0839P0D1N000004
- Texte amendé (Assemblée nationale)
- PIONANR5L17B0839