Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Yves Bleunven, sénateurLes questions d'Yves Bleunven
En clair
Yves Bleunven a posé 7 questions écrites, 6 questions orales sans débat et 8 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 6 de ses 7 questions écrites.
- Questions écrites
- 7dont 6 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 168 jourssur 6 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 3sans réponse publiée
- Questions en séance
- 14orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
21 questions · les dernières publiées d'abord
-
Surtransposition des normes alimentaires européennes
- Posée en séance
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
-
Reconnaissance statutaire des enseignants en activité physique adaptée dans la fonction publique hospitalière
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Conséquences des nouvelles règles de la politique agricole commune sur les exploitations agricoles des territoires insulaires
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
-
Conséquences du plafonnement du cumul emploi-retraite sur les services de transport public
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 13 jours
-
Situation du logement
- Posée en séance
- Ministère
- Ville et Logement
-
Financements américains d'associations anti-élevage
- Posée en séance
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
-
Distorsion de concurrence entre coopérative d'utilisation de matériel agricole et entreprise de travaux agricoles
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 13 jours
-
Protection des maires victimes de diffamation
- Posée en séance
- Ministère
- Justice
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Responsabilités franco-françaises dans nos crises agricoles
- Posée en séance
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
-
Niveau de ressources exigé pour l'obtention d'un visa touristique Schengen
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Critères d'éligibilité des monuments au protocole Culture-Défense
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 273 jours
-
Limites déontologiques liées à la protection du mandat de délégué syndical
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 259 jours
-
Exercice en France des dentistes étrangers
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 483 jours
-
Dégradation à l'intérieur et aux abords des boites de nuit
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 49 jours
-
Application de l'article 47 du code civil par les services consulaires
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 42 jours
-
Logement des salariés
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 83 jours
-
Cumul du prêt à taux zéro et de MaPrimeRénov'
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 77 jours
-
Aide au financement du permis de conduire pour les apprentis de moins de 18 ans
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 48 jours
-
Bouclier tarifaire sur l'eau
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
-
Fermeture de sites Michelin
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances et industrie
-
Crise avicole
- Posée en séance
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
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