Thierry Foucaud

Ses votes 2 755

Au Sénat, un sénateur peut déposer les bulletins des membres de son groupe, et la liste nominative cite chaque sénateur. La participation n'y mesure donc pas la présence : elle n'est pas calculée. En savoir plus : le scrutin public au Sénat.

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

1. ✕ Contre → adopté 29 mai 2018 par délégation Sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses …
2. ✕ Contre → rejeté 16 mai 2018 Sur l'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer, modifiée par …
3. ✓ Pour → rejeté 16 mai 2018 Sur l'ensemble de la proposition de loi renforçant l'efficacité des poursuites contre les auteurs d'infractions financières et supprimant le " verrou de Bercy "

Tous ses votes (2 755) → · Ses votes autrement que son groupe (4) →

Ses textes et amendements 2

Thierry Foucaud est l'un des auteurs de 2 textes, chaque fois comme coauteur.

• ● En cours

  proposition de loi · coauteur

  Amnistie des faits commis lors de mouvements sociaux et syndicaux

• ● En cours

  proposition de loi · coauteur

  Journée nationale pour l'abolition de la peine de mort

Ses textes, avec filtres (2) →

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Fonctions et parcours 2

Du 3 octobre 1998 au 31 mai 2018 : 5 commissions et autres organes ; 3 fonctions.

Fonctions à la fin du mandat 2

Vice-Président

• Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Membre

• Commission des affaires européennes

Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Sources et données

• Fiche officielle du sénateur sur le site du Sénat ↗ (nouvel onglet)

Toutes les données et leurs licences →