Les questions de Sylvie Valente Le Hir
En clair
32 questions correspondent à ces filtres : 32 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 11 questions écrites sur 32 (34 %), en 91 jours en médiane.
- Questions écrites
- 32dont 11 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 91 jourssur 11 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 21sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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21 questions · les dernières publiées d'abord
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Protection des sapeurs-pompiers contre les violences en intervention
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Référencement des prothésistes capillaires itinérants dans l'annuaire de l'INCa
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Information des patientes atteintes de cancer sur les solutions d'accompagnement
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Préservation des moyens par établissement
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Pérennisation du programme ACTEE et accompagnement des collectivités dans la rénovation énergétique
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
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Négociations conventionnelles des masseurs kinésithérapeutes et égalité d'accès aux soins
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Mise en oeuvre complète de la loi du 5 février 2025 relative à la prise en charge du cancer du sein
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Prise en charge des frais de carburant des agents territoriaux
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Publicité pour les équipements d'optique et les aides auditives
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Blocage des négociations conventionnelles des sages-femmes
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Effets contre-productifs du dispositif France ruralités revitalisation sur l'installation des médecins dans les territoires ruraux
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Conditions d'application du taux de TVA à 5,5 % aux pompes à chaleur air-air
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
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Difficultés rencontrées par les centres de gestion de la fonction publique territoriale en matière de contrôle de l'honorabilité des agents territoriaux intervenant auprès de mineurs
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Maintien de la gestion locale de la taxe de séjour par les collectivités territoriales
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Soutien en faveur de la reconnaissance et de l'attractivité des métiers de la petite enfance
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Construction d'une nouvelle caserne de gendarmerie
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Filière de responsabilité élargie des producteurs du tabac et recyclage des mégots de cigarette
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
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Modalités de prise en charge des dispositifs auditifs
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Pharmacie de village et plafond des remises sur les génériques
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Revalorisation des actes de kinésithérapie
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Pharmacie de village et plafond des remises sur les génériques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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