Les questions de Sabine Drexler
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Définitions officielles · 3
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Circulaire sur les groupements hospitaliers de territoires et son application aux établissements spécialités en psychiatrie
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Données d'ennoyage de la mine de potasse d'Alsace
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 20 jours
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Mise en oeuvre de la filière à responsabilité élargie des producteurs pour les déchets du bâtiment
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 13 jours
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Maintien des effectifs de terrain du maillage territorial de l'Office national des forêts
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 27 jours
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