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Suivre en RSS : Patrice Joly, sénateurLes questions de Patrice Joly
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Définitions officielles · 3
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Non-renouvellement du programme ACTEE et conséquences pour la rénovation énergétique des bâtiments publics locaux
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Risques de transfert de charges vers les collectivités en cas de suppression de la REP des produits et matériaux de construction du bâtiment
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
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Conséquences du déploiement des pôles d'appui à la scolarité sur les conditions d'exercice des accompagnants d'élèves en situation de handicap dans les territoires ruraux.
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Conditions d'exercice des accompagnants d'élèves en situation de handicap et garantie d'un accompagnement effectif des élèves en milieu rural
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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