Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Pascal Martin, sénateurLes questions de Pascal Martin
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11 questions correspondent à ces filtres : 11 questions orales sans débat.
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- Questions en séance
- 11orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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11 questions · les dernières publiées d'abord
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Fraudes au système d'Immatriculation des véhicules en Seine-Maritime
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 55 jours
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Prise en charge des sapeurs pompiers professionnels blessés en service au regard de l'entrée en vigueur de la loi
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 118 jours
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Interrogations sur le projet de décret relatif à la profession d'infirmier
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Demande de reconnaissance nationale de la fibromyalgie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 232 jours
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Gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 48 jours
-
Financement des contrats d'assurances par les collectivités territoriales
- Publiée
- Ministère
- Intérieur (MD)
- Réponse
- · 55 jours
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Mise en application de la circulaire du 22 novembre 1999 relative aux aspirations endo-trachéales
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 34 jours
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Suppression de la vidange annuelle dans les piscines
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Décret d'application de la loi du 21 juin 2023 visant à faciliter le passage et l'obtention de l'examen du permis de conduire moto
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 125 jours
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Projet de révision de l'arrêté relatif aux règles de sécurité contre les risques d'incendie dans les établissements recevant du public
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Responsabilité élargie des producteurs de produits et matériaux de construction bois
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
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