Sénateur · SER
Suivre en RSS : Olivier Jacquin, sénateurLes questions d'Olivier Jacquin
En clair
18 questions correspondent à ces filtres : 18 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 14 questions écrites sur 18, en 87,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 18dont 14 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 87,5 jourssur 14 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 4sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
4 questions · les dernières publiées d'abord
-
Demande d'amélioration des modalités de prise en charge financière des dérogations de plein droit à la carte scolaire par les communes d'accueil
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Sécheresse, l'agriculture menacée
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
-
Composition de la commission de la dotation d'équipements des territoires ruraux
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
-
Difficultés financières des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
- Publiée
- Ministère
- Logement
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)