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Suivre en RSS : Nicole Bonnefoy, sénatriceLes questions de Nicole Bonnefoy
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6 questions correspondent à ces filtres : 6 questions orales sans débat.
- Questions en séance
- 6orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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6 questions · les dernières publiées d'abord
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Imprégnation au cadmium en Charente et mise en oeuvre du dépistage et des mesures de protection des populations
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 55 jours
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Conditions de raccordement au réseau électrique pour le projet Lichen
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 55 jours
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Responsabilité du groupe Hamelin dans la situation des anciens salariés de Lecas Industries à Nersac
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 55 jours
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Difficultés de naturalisation des retraités britanniques installés en Charente
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 34 jours
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Difficultés de recouvrement de la taxe d'aménagement
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
- · 27 jours
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Conséquences dramatiques de la diminution des dotations budgétaires des centres régionaux de dépistage des cancers
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 6 jours
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