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Suivre en RSS : Mickaël Vallet, sénateurLes questions de Mickaël Vallet
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72 questions correspondent à ces filtres : 72 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 51 questions écrites sur 72 (71 %), en 154 jours en médiane.
- Questions écrites
- 72dont 51 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 154 jourssur 51 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 20sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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20 questions · les dernières publiées d'abord
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Gestion des déchets et conséquences financières pour les collectivités territoriales
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
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Pérennité de la Maison de l'Amérique latine et intérêts diplomatiques de la France
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Écart de charges sociales et fiscales entre les établissements médico-sociaux publics et privés
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Abattement fiscal des retraités
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Capacités de l'État face au développement de l'intelligence artificielle dans la lutte contre les ingérences numériques étrangères
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
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Prise en compte des heures des pompiers volontaires dans le calcul de leurs droits à la retraite
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Place de la langue française dans les alliances européennes d'universités
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur, recherche et espace
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Diminution des crédits au Fonds vert
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
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Annexion et nettoyage ethnique en Cisjordanie
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Résultats de l'enquête relative aux tirs subis par le navire Ocean Viking
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Risque de nettoyage ethnique en Cisjordanie
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Occupation israélienne en Cisjordanie et inaction de l'État face au terrorisme des colons
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Cession de l'entreprise LMB Aerospace à un groupe américain
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Inquiétude sur le sujet de la dissociation en matière d'audioprothèses
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Action du Gouvernement pour empêcher le rachat de l'entreprise Hornetsecurity par l'entreprise américaine Proofpoint
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Pénurie de quétiapine
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
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La situation financière d'Atos
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
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Rôle de la numérisation pour lutter contre le non-recours aux droits sociaux
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
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Opposition du gouvernement allemand au projet européen de constellation de satellites
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
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Importations de voitures électriques chinoises en Europe et en France
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
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