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Suivre en RSS : Mickaël Vallet, sénateurLes questions de Mickaël Vallet
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72 questions correspondent à ces filtres : 72 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 51 questions écrites sur 72 (71 %), en 154 jours en médiane.
- Questions écrites
- 72dont 51 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 154 jourssur 51 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 20sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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72 questions · les dernières publiées d'abord
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Nuit bleue en Corse
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 154 jours
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Visages dissimulés lors des manifestations et doctrine du maintien de l'ordre
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 154 jours
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Chasse de gibiers d'eau et conséquence des recommandations européennes
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
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Pensionnés de la marine marchande et de la pêche
- Publiée
- Ministère
- Mer et pêche
- Réponse
- · 196 jours
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Aides au chauffage de bois domestique
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 119 jours
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Loi Toubon et établissements d'enseignement supérieur
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 210 jours
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Situation de Maryia Kalesnikava, militante politique du Bélarus
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 98 jours
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Statut de l'ostéopathie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 504 jours
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Financement pérenne des dispositifs de promotion et de collecte du don de sang
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 154 jours
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Rapport de Mario Draghi sur la compétitivité globale de l'Union européenne
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 238 jours
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La situation financière d'Atos
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
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Rôle de la numérisation pour lutter contre le non-recours aux droits sociaux
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
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Promotion publicitaire de l'alcool
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 504 jours
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Absence d'un haut fonctionnaire chargé de la langue française au ministère des Armées
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 133 jours
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Définition de la formation des futurs assistants dentaires de niveau 2
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 49 jours
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Absence de financement des travaux de rénovation énergétique des bâtiments publics locaux réalisés en régie
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 322 jours
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Opposition du gouvernement allemand au projet européen de constellation de satellites
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
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Avancement du groupe de travail sur la terramation
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 168 jours
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Importations de voitures électriques chinoises en Europe et en France
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
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Protéger les entreprises françaises de panneaux solaires face à la concurrence chinoise
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 322 jours
-
Prise en charge d'appareils auditifs de type CROS pour surdité unilatérale
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 147 jours
-
Détournement des impôts opéré par l'Irlande au détriment de la France
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 182 jours
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