Ancien sénateur · SER
Le parcours de Michel Delebarre
Le mandat
- Mandat
- du au
- À l'Assemblée
- Il a aussi été député du 19 juin 2002 au 30 septembre 2011 : sa fiche de député
- Groupe
- SER Groupe socialiste et républicain, membre du 1er oct. 2011 au 1er oct. 2017
- Profession déclarée
- Préfet
Son parcours
Du 1er octobre 2011 au 1er octobre 2017 : 3 commissions et autres organes ; 3 fonctions.
- membre
- fonction
Groupe politique
SOC-EELVr, puis SOCR, puis SOC
1er oct. 2011 → 1er oct. 2017 (6 ans)
- SOC-EELVr : membre du 1er oct. 2011 au 10 janv. 2012 (3 mois)
- SOCR : membre du 11 janv. 2012 au 10 juin 2015 (3 ans et 5 mois)
- SOC : membre du 11 juin au 8 juil. 2015 (28 jours)
- SOCR : membre du 9 juil. 2015 au 1er oct. 2017 (2 ans et 2 mois)
Commissions permanentes
Lois
1er oct. 2011 → 1er oct. 2017 (6 ans)
- Secrétaire · 9 oct. 2014 → 1er oct. 2017 (2 ans et 11 mois)
- Lois : membre du 1er oct. 2011 au 8 oct. 2014 (3 ans)
- Lois : secrétaire du 9 oct. 2014 au 1er oct. 2017 (2 ans et 11 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc
Délimitation des régions
18 juin → 8 oct. 2014 (3 mois)
- Rapporteur · 23 juin → 8 oct. 2014 (3 mois)
- Délimitation des régions : membre du 18 au 22 juin 2014 (5 jours)
- Délimitation des régions : rapporteur du 23 juin au 8 oct. 2014 (3 mois)
Commissions permanentes non législatives
Affaires européennes
1er oct. 2011 → 1er oct. 2017 (6 ans)
- Vice-Président · 13 oct. 2014 → 1er oct. 2017 (2 ans et 11 mois)
- Affaires européennes : membre du 1er oct. 2011 au 12 oct. 2014 (3 ans)
- Affaires européennes : vice-Président du 13 oct. 2014 au 1er oct. 2017 (2 ans et 11 mois)
Fonctions et appartenances terminées 4
- Commission des affaires européennes · membre →
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral · rapporteur →