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Suivre en RSS : Michaël Weber, sénateurLes questions de Michaël Weber
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53 questions correspondent à ces filtres : 53 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 38 questions écrites sur 53 (72 %), en 171,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 53dont 38 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 171,5 jourssur 38 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 15sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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53 questions · les dernières publiées d'abord
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Budget annuel de l'Agence nationale de l'habitat de Moselle
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 189 jours
-
Requalification des antennes-relais comme sites prioritaires
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 203 jours
-
Acquittement de la taxe de séjour lors d'une installation non-réglementaire sur le territoire d'une commune
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 133 jours
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