Sénatrice · SER
Suivre en RSS : Marion Canalès, sénatriceLes questions de Marion Canalès
En clair
10 questions correspondent à ces filtres : 10 questions orales sans débat.
- En attente de réponse
- 3sans réponse publiée
- Questions en séance
- 10orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
10 questions · les dernières publiées d'abord
-
Exonération de cotisations patronales au titre de la rémunération d'aides à domicile
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 6 jours
-
Refus d'agrément de l'avenant n° 72 de la convention collective nationale de la branche de l'aide à domicile
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 27 jours
-
Loi narcotrafic, pour un acte 2 sur le volet prévention
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 6 jours
-
Lutte contre le narcotrafic : oui à un continuum de sécurité renforcé mais avec des effectifs de police nationale supplémentaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Nouveau régime de l'entrepreneur individuel
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
-
Déploiement des traitements innovants dans la lutte contre les opioïdes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 41 jours
-
Maisons d'accompagnement et de soins palliatifs, appel à manifestation d'intérêt
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Communication du rapport d'évaluation des centres éducatifs fermés
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 6 jours
-
Difficulté des communes à souscrire un contrat d'assurance
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 13 jours
-
Salaires des employés de People & Baby
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 13 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)