Les questions de Marc Séné
En clair
Marc Séné a posé 5 questions écrites et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 2 de ses 5 questions écrites.
- Questions écrites
- 5dont 2 avec réponse
- En attente de réponse
- 3sans réponse publiée
- Questions en séance
- 2orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
4 questions · les dernières publiées d'abord
-
Reconnaissance de la spécificité de la grande remise
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 28 jours
-
Adéquation des moyens humains de la Mutualité sociale agricole face à l'augmentation du salariat agricole et de ses missions
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 35 jours
-
Projet de loi d'urgence agricole
- Posée en séance
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
-
Crise du logement et annonces gouvernementales
- Posée en séance
- Ministère
- Ville et Logement
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)