Ancien sénateur
Les textes de Lucien Stanzione
3 textes sont en discussion : inscrits à l'ordre du jour, ou examinés depuis moins de 15 jours. 51 attendent encore leur premier examen.
51 textes trouvés · les plus récemment actifs d'abord
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Proposition de loi visant à promouvoir le fait culturel dans l'aménagement des espaces publics
- Sénat · 1re lecture : En cours
- Assemblée · 1re lecture : À venir
- Journal officiel : À venir
- Dernière étape
- Commission au Sénat · depuis le
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)