Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Loïc Hervé, sénateurLes questions de Loïc Hervé
En clair
Loïc Hervé a posé 5 questions écrites, 1 question orale sans débat et 5 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; chacune de ses questions écrites a reçu une réponse.
- Questions écrites
- 5dont 5 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 112 jourssur 5 questions écrites avec réponse
- Questions en séance
- 6orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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11 questions · les dernières publiées d'abord
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Conséquences de la réforme du cumul emploi-retraite pour les agents publics
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 112 jours
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Fermeture de l'entreprise Aventics à Bonneville
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 6 jours
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Réforme des indemnités chômage des transfrontaliers
- Posée en séance
- Ministère
- Travail et solidarités
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Indemnité chômage des travailleurs transfrontaliers
- Posée en séance
- Ministère
- Travail et solidarités
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Incendie de Crans-Montana
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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Menaces sur les Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 182 jours
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Avenir de la gestion de la taxe de séjour par les collectivités territoriales
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 140 jours
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Visite du président syrien
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Facturation des secours de montagne
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 105 jours
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Éligibilité des apprentis à l'aide au financement du permis B
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 91 jours
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Insécurité dans les petites villes de France
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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