Sénateur · CRCE-K
Suivre en RSS : Jérémy Bacchi, sénateurLes questions de Jérémy Bacchi
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21 questions correspondent à ces filtres : 21 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 12 questions écrites sur 21, en 129,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 21dont 12 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 129,5 jourssur 12 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 9sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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21 questions · les dernières publiées d'abord
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Alerte sur la fermeture et la transformation de 19 bureaux de poste dans le département des Bouches-du-Rhône
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Protection civile face aux incendies : l'urgence de trouver une solution nationale
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Réforme des diplômes d'État en travail social de niveau 6
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 84 jours
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Impact des fermetures de classes pour la rentrée 2026 dans les Bouches-du-Rhône
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 140 jours
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Lutte contre le dumping social maritime et équité concurrentielle dans le transmanche
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Application de la loi pouvoir d'achat de 2022 aux régimes spéciaux et revalorisation des pensions au 1er janvier 2023
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Effectivité du ruissellement des aides publiques à la distribution de la presse jusqu'aux dépositaires territoriaux
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 196 jours
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Avenir industriel des sites Fibre Excellence de Tarascon et Saint Gaudens
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 91 jours
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Portée extraterritoriale de la loi Helms-Burton et protection des entreprises françaises
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 63 jours
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Accès aux soins orthophoniques et dysfonctionnement du secteur médico-social dans les Bouches-du-Rhône
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Avenir de l'offre de soin dans le bassin de vie aptésien
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 133 jours
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Nécessité pour la France d'être à la hauteur des enjeux face aux feux de forêt
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
- Réponse
- · 280 jours
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Renouvellement de la convention d'objectifs et de gestion entre l'État et la caisse autonome nationale de sécurité dans les mines
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Application de la loi pouvoir d'achat de 2022 aux régimes spéciaux et revalorisation des pensions au 1er janvier 2023
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Financement des missions locales
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 175 jours
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Taux de décharge d'enseignement des directrices et directeurs d'école
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 126 jours
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Nouvelles menaces de fermeture du bureau de Poste de Ferrières Martigues
- Publiée
- Ministère
- Action publique, fonction publique et simplification
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Restaurant universitaire et droit au maintien des rémunérations en période de confinement
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 63 jours
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Plan de sauvegarde de l'emploi et financements publics de l'entreprise Don't Nod
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 560 jours
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Non-remplacement des enseignants absents dans le premier et second degré
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Situation préoccupante des SIVEP en France
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 21 jours
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