Sénateur · RDSE
Suivre en RSS : Jean-Yves Roux, sénateurLes questions de Jean-Yves Roux
En clair
Jean-Yves Roux a posé 35 questions écrites, 16 questions orales sans débat et 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 27 de ses 35 questions écrites.
- Questions écrites
- 35dont 27 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 140 jourssur 27 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 15sans réponse publiée
- Questions en séance
- 20orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
38 questions · les dernières publiées d'abord
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Désengagement de SNCF réseau
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 13 jours
-
Adaptation des territoires au dérèglement climatique
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Avenir du programme Leader dans la PAC 2028-2034
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 91 jours
-
Difficultés de la filière viticole
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 84 jours
-
Publication de la troisième programmation pluriannuelle de l'énergie
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 168 jours
-
Modalités de fermeture du réseau cuivre et l'accès effectif au très haut débit dans les territoires ruraux
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 6 jours
-
Conséquences de la réforme 2025 du calcul de la dotation de solidarité rurale sur les communes de montagne
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 182 jours
-
Marchés publics simplifiés
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 154 jours
-
Décentralisation budgétaire et aménagement du territoire
- Posée en séance
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
-
Fin de l'accompagnement des communes aux déclarations sur le système d'information des services publics d'eau et d'assainissement
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 105 jours
-
Publication du décret d'application relatif à la bonification de trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur (MD)
- Réponse
- · 133 jours
-
Conséquences de la gestion et des coûts de la TICPE pour la filière des plantes à parfum
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 140 jours
-
Reconnaissance du syndrome d'épuisement professionnel
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 203 jours
-
Capteurs numériques de glycémie et permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur (MD)
- Réponse
- · 28 jours
-
Difficultés d'application des obligations légales de débroussaillement pour les communes forestières et conséquences pour la prévention des feux de forêt
- Publiée
- Ministère
- Intérieur (MD)
- Réponse
- · 160 jours
-
Travaux de consolidation de la RD 900
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 13 jours
-
Conditions d'exercice de la protection fonctionnelle des directeurs généraux des services des collectivités locales
- Publiée
- Ministère
- Action publique, fonction publique et simplification
- Réponse
- · 63 jours
-
Difficultés d'application de l'arrêté relatif à l'utilisation de câbles électriques à performance au feu renforcé
- Publiée
- Ministère
- Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire
- Réponse
- · 56 jours
-
Avenir des moyens de secours héliportés dans les Alpes-de-Haute-Provence
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 27 jours
-
Validation des acquis professionnels de médecins hors Union européenne
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 455 jours
-
Gestion des logements de fonction des gendarmes
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 112 jours
-
Statut des médecins britanniques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 455 jours
-
Logement de fonction des exploitants agricoles
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 98 jours
-
Statut des orthoptistes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 595 jours
-
Compétence eau et assainissement
- Posée en séance
- Ministère
- Ruralité
-
Indemnisation de l'attaque de bovins par des prédateurs
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 168 jours
-
Projet de suppression du délégué militaire départemental adjoint dans les Alpes de Haute-Provence
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 111 jours
-
Prévention des inondations dans le budget 2025
- Posée en séance
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
-
Statut des médecins britanniques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 567 jours
-
Rapport de l'inspection générale de l'administration relatif au statut des sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 42 jours
-
Difficultés du dispositif Maprime rénov dans la ruralité
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 56 jours
-
Fragilité des réseaux face aux intempéries météorologiques
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 119 jours
-
Situation des caves coopératives
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 147 jours
-
Prévention des inondations au sein des établissements scolaires
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 56 jours
-
Moyens dédiés à une meilleure connaissance des risques climatiques sur les territoires
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 224 jours
-
Pacte capacitaire "inondations"
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 231 jours
-
Entretien des cours d'eau
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 427 jours
-
Aide aux collectivités pour l'électrification rurale
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 6 jours
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