Ancien sénateur
Jean-Pierre Bansard
Français établis hors de France
Les Républicains Groupe Les Républicains
En clair
Jean-Pierre Bansard a été sénateur du 2 octobre 2017 au 27 juillet 2018 et du 1er octobre 2021 au 16 août 2024. Il siégeait à la commission des affaires économiques.
- Votes exprimés
- 925sur 929 scrutins publics
- Textes déposés
- 7comme coauteur · médiane 55
Ses votes 929
- Scrutins
- 929
- Pour
- 402
- Contre
- 516
- Abstentions
- 7
- Pour
- Contre
- Abstention
- N'a pas pris part
Du 18 oct. 2017 au 5 juin 2024Scrutins publics du Sénat
Ses derniers votes finaux, sur un texte entier
- Pour Proposition de loi ouvrant la possibilité de concilier une activité professionnelle avec la fonction d'assistant familial
- Pour Proposition de loi visant à encadrer les pratiques médicales mises en œuvre dans la prise en charge des mineurs en questionnement de genre
- Pour Proposition de loi conférant un statut de personne morale de droit public à statut particulier à l’Académie nationale de chirurgie
Tous ses votes (929) →Ses votes autrement que son groupe (9) →
Ses textes et amendements 7
Jean-Pierre Bansard est l'un des auteurs de 7 textes, chaque fois comme coauteur.
Ses textes, avec filtres (7) →
Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.
Contrôle et questions
Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.
Fonctions et parcours 1
Du 2 octobre 2017 au 16 août 2024 : 1 organe.
Fonctions à la fin du mandat 1
Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →
Déclarations d'intérêts
Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.
La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : base Sénateurs du Sénat le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) du Sénat le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Sénat
- 19707Y