Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Jean-Marie Mizzon, sénateurLes questions de Jean-Marie Mizzon
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- 9orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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9 questions · les dernières publiées d'abord
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Chiffres de l'illettrisme
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Règlementation des frais d'obsèques
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 202 jours
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Calcul d'une quote-part pour le règlement de travaux effectués par deux communes au prorata du nombre de leurs habitants ou de leurs richesses respectives
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 13 jours
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Arsenal juridique concernant les squatteurs
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 90 jours
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Mission de la Cour des comptes
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 412 jours
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Fiabilité des opérations de recensement
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 251 jours
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Qualité des services publics
- Publiée
- Ministère
- Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique
- Réponse
- · 153 jours
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Place des médias locaux dans le paysage médiatique
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 568 jours
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Lutte contre les infractions et atteintes faites aux élus
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 34 jours
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