Les questions de Jean-Marc Vayssouze-Faure
En clair
Jean-Marc Vayssouze-Faure a posé 52 questions écrites, 4 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 38 de ses 52 questions écrites.
- Questions écrites
- 52dont 38 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 105 jourssur 38 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 14sans réponse publiée
- Questions en séance
- 7orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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59 questions · les dernières publiées d'abord
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Confortement de l'attractivité de la profession infirmière
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
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Incohérence de la législation en matière de construction d'abris pour animaux
- Publiée
- Ministère
- Ruralité, commerce et artisanat
- Réponse
- · 49 jours
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Dotation visant à accompagner les communes dans la prise en charge de la stérilisation des chats errants et des chats domestiques
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 42 jours
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Refonte du modèle d'accompagnement des personnes âgées
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
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Délais de réponse du Gouvernement aux questions écrites des sénatrices et des sénateurs
- Publiée
- Ministère
- Relations avec le Parlement
- Réponse
- · 147 jours
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Accès aux mobilités dans les communes peu denses ou très peu denses
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 56 jours
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Crise traversée par la filière nucicole
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 154 jours
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Dégradation des relations entre les collectivités territoriales et les acteurs de l'assurance
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 119 jours
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Avenir de la présence postale territoriale
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 168 jours
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