Ancien sénateur
Les questions d'Henri Cabanel
En clair
Henri Cabanel a posé 21 questions écrites, 6 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 16 de ses 21 questions écrites.
- Questions écrites
- 21dont 16 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 150,5 jourssur 16 questions écrites avec réponse
- Questions en séance
- 9orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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23 questions · les dernières publiées d'abord
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Hantavirus
- Posée en séance
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Recrutement des enseignants d'occitan-langue d'oc dans l'enseignement public
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 28 jours
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Mise en place d'un dispositif d'indemnisation amiable pour les patientes victimes de méningiomes liés aux progestatifs de synthèse
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 98 jours
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Quand le silence répond à l'urgence au 115
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 139 jours
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Demande de remboursement de primes versées à des soignants du Grand hôpital de l'Est Francilien
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 280 jours
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Pénurie de places en service d'éducation spéciale et de soins à domicile
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 210 jours
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Soutien financier et maintien de l'École de théâtre universelle en langue des signes
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 126 jours
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Rôle stratégique de la normalisation dans la souveraineté industrielle française
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
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Contrats aidés
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 203 jours
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Réseaux d'éducation prioritaire REP et REP +
- Posée en séance
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
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Dégradation du système d'examen du permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 112 jours
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Quatrième année d'internat en médecine générale
- Posée en séance
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Graisses animales : priorité à l'alimentation pour animaux ou aux biocarburants ?
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 6 jours
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Saturation des services d'accueil des mineurs non accompagnés
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 56 jours
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Interdiction de vente de terres agricoles irriguées à des fins d'urbanisation
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 84 jours
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Situation sociale des policiers municipaux
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 210 jours
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La réforme du troisième cycle des études pharmaceutiques
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 203 jours
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Plan « Destination France »
- Publiée
- Ministère
- Mer et pêche
- Réponse
- · 13 jours
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Délai d'attente trop long pour passer l'examen de permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 224 jours
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Manque de places dans les services d'éducation spéciale et de soins à domicile
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 154 jours
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Démarches pour l'obtention d'un visa de long séjour pour les ressortissants britanniques
- Publiée
- Ministère
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- Réponse
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Situation des élèves de la filière professionnelle
- Publiée
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- Éducation nationale
- Réponse
- · 63 jours
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Situation des étrangers détenus lors de la Seconde Guerre mondiale
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 147 jours
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