Sénateur · GEST
Suivre en RSS : Grégory Blanc, sénateurLes questions de Grégory Blanc
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73 questions correspondent à ces filtres : 73 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 52 questions écrites sur 73 (71 %), en 108,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 73dont 52 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 108,5 jourssur 52 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 20sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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73 questions · les dernières publiées d'abord
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Agrivoltaïsme et taux de couverture
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 364 jours
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Favoriser l'autoproduction d'énergies renouvelables
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 476 jours
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Éclairages des cycles et accidents
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 56 jours
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Intervention des Nations unies à Haïti
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 28 jours
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Remédier aux carences en « Mon accompagnateur rénov' »
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 476 jours
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Réforme des retraites et travaux d'utilité collective
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 105 jours
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Crise du logement et taxe d'habitation sur les résidences secondaires
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 140 jours
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Adaptation du dispositif d'aide au financement du permis de conduire des apprentis
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 161 jours
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Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et recommandations de la Défenseure des droits sur les sanctions
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 140 jours
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Suppression de postes dans la protection judiciaire de la jeunesse
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 154 jours
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Modalités de remboursement des indus des allocataires de la caisse des allocations familiales
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et recommandations de la Défenseure des droits sur les enquêtes indépendantes
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 273 jours
-
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et déclenchement de protections fonctionnelles
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 140 jours
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Violences sexistes, sexuelles ou racistes et sanctions disciplinaires dans l'armée
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 371 jours
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Offre de transports pour le projet de centre pénitentiaire Loire-Authion
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 91 jours
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Violences sexistes, sexuelles ou racistes et procédures disciplinaires dans l'armée
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 385 jours
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Retards persistants de rachat d'électricité photovoltaïque
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 161 jours
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Baisse du tarif d'achat de l'électricité et de la prime d'installation de panneaux photovoltaïques chez les particuliers
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 91 jours
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Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et compositions pénales
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 371 jours
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Transfert d'hypothèque
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 147 jours
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Définition de la formation des assistants dentaires de niveau 2
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 21 jours
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Organisation des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 112 jours
-
Suppression de postes dans la protection judiciaire de la jeunesse
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
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