Ancien sénateur · RDSE
Le parcours de François Fortassin
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- RDSE Groupe du RDSE, membre du 20 mars 2001 au 15 mai 2017
- Profession déclarée
- Professeur d'histoire-géographie
Son parcours
Du 3 mars 2001 au 15 mai 2017 : 8 commissions et autres organes ; 2 fonctions.
- membre
- fonction
Groupe politique
Groupe du RDSE
20 mars 2001 → 15 mai 2017 (16 ans et 1 mois)
- RDSE : membre du 20 mars 2001 au 15 mai 2017 (16 ans et 1 mois)
Bureau du Sénat
7 oct. 2008 → 15 mai 2017 (8 ans et 7 mois)
- Bureau du Sénat : secrétaire du Sénat du 7 oct. 2008 au 15 mai 2017 (8 ans et 7 mois)
Commissions permanentes
Culture, puis Économie, puis Finances, puis Affaires sociales
8 oct. 2014 → 15 mai 2017 (2 ans et 7 mois)
- Économie : Secrétaire · 7 oct. 2004 → 6 oct. 2008 (4 ans)
- Culture : membre du 27 mars au 3 oct. 2001 (6 mois)
- Économie : membre du 3 oct. 2001 au 6 oct. 2004 (3 ans)
- Économie : secrétaire du 7 oct. 2004 au 6 oct. 2008 (4 ans)
- Économie : membre du 7 oct. 2008 au 31 mars 2010 (1 an et 5 mois)
- Finances : membre du 1er avr. 2010 au 7 oct. 2014 (4 ans et 6 mois)
- Affaires sociales : membre du 8 oct. 2014 au 15 mai 2017 (2 ans et 7 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc3 au total
Recherche
23 nov. 2005 → 17 mars 2006 (3 mois)
- Recherche : membre du 23 nov. 2005 au 17 mars 2006 (3 mois)
Service minimum
5 juil. → 2 août 2007 (29 jours)
- Service minimum : membre du 5 juil. au 2 août 2007 (29 jours)
Modernisation de l'économie
18 juin → 23 juil. 2008 (1 mois)
- Modernisation de l'économie : membre du 18 juin au 23 juil. 2008 (1 mois)
Fonctions et appartenances terminées 7
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport · membre →
- Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire · membre →
- Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire · secrétaire →
- Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la recherche · membre →
- Commission spéciale sur le projet de loi relatif au service minimum · membre →
- Commission spéciale sur le projet de loi de modernisation de l'économie · membre →
- Commission des finances · membre →