Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Franck Menonville, sénateurLes questions de Franck Menonville
En clair
Franck Menonville a posé 45 questions écrites, 10 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 36 de ses 45 questions écrites.
- Questions écrites
- 45dont 36 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 115,5 jourssur 36 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 9sans réponse publiée
- Questions en séance
- 12orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
2 questions · les dernières publiées d'abord
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Retrait du marché du flufenacet en septembre 2025
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
-
Compensation de l'État en faveur des collectivités locales pour les dépenses induites par l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale et jeunesse
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