Sénatrice · UCI
Suivre en RSS : Dominique Vérien, sénatriceLes questions de Dominique Vérien
En clair
Dominique Vérien a posé 25 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 1 question au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 19 de ses 25 questions écrites.
- Questions écrites
- 25dont 19 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 161 jourssur 19 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 6sans réponse publiée
- Questions en séance
- 3orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
6 questions · les dernières publiées d'abord
-
Refus de l'administration d'appliquer l'article 1er de la loi du 7 avril 2026
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
-
Actualisation du cadre réglementaire applicable aux maternités
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Inscription de Lucie Randoin parmi les femmes scientifiques à honorer sur la tour Eiffel
- Publiée
- Ministère
- Culture
-
Calcul de la dotation Maison départementale des personnes handicapées
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
-
Droit à l'erreur pour les élus devant rembourser des indemnités journalières lors d'un arrêt maladie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Avenir des structures ASALEE
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)