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Suivre en RSS : Denis Bouad, sénateurLes questions de Denis Bouad
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24 questions correspondent à ces filtres : 24 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 19 questions écrites sur 24, en 126 jours en médiane.
- Questions écrites
- 24dont 19 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 126 jourssur 19 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 5sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
24 questions · les dernières publiées d'abord
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Financement des contrats d'apprentissage préparant à des diplômes de niveaux 6 et 7 dans les collectivités territoriales
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Avenir de l'institut régional du travail d'Occitanie
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur, recherche et espace
- Réponse
- · 133 jours
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Mode de calcul de la longueur de voirie communale servant à déterminer les montants de la dotation de solidarité rurale
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 56 jours
-
Interdépendance entre les taux de fiscalité de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et la taxe sur le foncier bâti
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 294 jours
-
Avenir du Service d'adaptation progressive en milieu naturel
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
-
Publication des décrets relatifs à la mise en place de la quatrième année d'internat en médecine générale
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Conséquences pour la filière française en cas d'application par les États-Unis de droits de douane à 200% pour les vins et spiritueux
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 42 jours
-
Fin de l'étiquetage "Sud de France" sur les bouteilles de vins
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 49 jours
-
Incidence de la référence olympique sur l'attractivité de l'assurance récolte
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 231 jours
-
Interdiction des emballages en polystyrène
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 35 jours
-
Retraites des sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 476 jours
-
Renforcement des digues du Petit Rhône
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 56 jours
-
Programmation des matchs de Ligue 2
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 70 jours
-
Origine de fabrication des prothèses dentaires
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Lutte contre le marché parallèle du tabac
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 343 jours
-
Substances per et polyfluoroalkylées dans les eaux de surface
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 70 jours
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Application des 15 heures d'activité obligatoires pour les exploitants agricoles bénéficiaires du revenu de solidarité active
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 56 jours
-
Impact de la crise du logement sur l'emploi dans le bâtiment
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 490 jours
-
Transfert des compétences « eau et assainissement »
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 126 jours
-
Fonctionnement des commissions de réforme des agents de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière
- Publiée
- Ministère
- Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique
- Réponse
- · 126 jours
-
Non-consommation des crédits de dotation d'équipement des territoires ruraux et de soutien à l'investissement local
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 245 jours
-
Aide à la rénovation des écoles dans le cas de regroupements pédagogiques
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 196 jours
-
Indemnisation des collectivités locales lors de catastrophes naturelles
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
-
Éligibilité des dépenses relatives aux travaux réalisés en régie au fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée
- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
- Réponse
- · 196 jours
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